Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Présentation

  • : charte.de.fontevrault.over-blog.com
  • : Le royalisme providentialisme a beau tenir une place importante dans ma vie, il ne m'empêche pas de m'interesser à l'histoire connue - et celle plus cachée- de mon pays. L'humour a aussi sa place dans les pages mise en ligne.
  • Contact

Recherche

Pages

Liens

7 septembre 2009 1 07 /09 /septembre /2009 18:13

    Le domaine de la Couronne  devenu domaine public ne  cessa pas  , y compris à notre époque , d’être  inaliénable. Il n’y eut  que  sous la révolution dite francaise, bien entendu  que ce  domaine devenu «  national » put être alièné , les  besoins financiers de la révolution étant  grands.

   Les révolutionnaires finirent  par se rendre  compte, mais un peu tard, qu’une fois le domaine  étatique  vendu , ils  ne pouvaient plus en retirer  de l’argent en bénéficiant de ses fruits ( location… ) par exemple.

    La maxime mise en titre rappelant la necessité  que  certains  biens  indispensables  au fonctionnement  de l’Etat soient mis au dessus des  convoitises, y compris les  convoitises étatiques, se retrouve aussi, nottament, en Espagne : «   Qui mange  la vache du Roi cent ans après en paie les os ».

 

Origine.

Henri Roland, Laurent Boyer. Adages  du droit français .Litec 1992 P. 710.
Partager cet article
Repost0

commentaires