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  • : Le royalisme providentialisme a beau tenir une place importante dans ma vie, il ne m'empêche pas de m'interesser à l'histoire connue - et celle plus cachée- de mon pays. L'humour a aussi sa place dans les pages mise en ligne.
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8 mars 2011 2 08 /03 /mars /2011 15:33

 Représentation des sujets du roi.

     En cette journée de la femme, la Charte de Fontevrault  souhaite  offrir à nos  compagnes  un cadeau mais un cadeau véritable  pas un cadeau en trompe l’œil comme nous  y a  habitué  si souvent la république.  Ne prenons qu’un exemple. Le mot  égalité  est repeté ad  nauseam  sur un grand  nombre de  bâtiments publics. Avez-vous  pour autant l’impression que les Français soient plus fraternels en particulier dans les écoles … Poser la question me paraît  donner en même temps  la réponse.

    Il est  donc nécessaire  de mettre fin au cadeau empoisonné  que  constituent pour les sujets de sexe féminin les lois instituant une parité  forcée au détriment  des femmes. Nous disons  bien au détriment  et non au bénéfice de... .

   Que penser de ces lois qui réservent  des places à des personnes non parce qu’elles ont  du talent mais parce qu’elles appartiennent au sexe  féminin ? Elles  ont  naturellement  sans doute aussi du talent, mais le  venin de l’incertitude  est inoculé et il  perdurera. Et  il embellira  au fur et à mesure  que ces lois seront  plus nombreuses. Ne parle-t’on pas maintenant   d’une application du quota sexuel  à la haute fonction publique ?

    Car entre nous  soit  dit, à quoi a servi la  marche  vers la parité annoncée,  sinon à un camouflage et un magouillage  souvent intense ?

- Homme titulaire, femme suppléante

-  Homme titulaire, épouse ou autre  membre féminin  de la famille  suppléante

- Passage de relais organisé à l’avance entre  la femme élue « par ordre »  et l’homme.

- Et toujours  cette  crainte  sous-jacente  que si la femme est présentée aux élections  ce n’est pas à raison de  ses talents mais pour une raison légale et en l’occurrence souvent décorative

   Les preuves ne cessent d'être donnnées  que les textes sur la parité ne servent à la  république qu'à se donner bonne  conscience . C'est ainsi qu'à l'issue des élections    cantonales de 2011 ,  les femmes  représentent désormais 13,8 % des conseillers, contre 13,1 % en 2008. Soit  une progression dérisoire  de  0,7 % de femmes élues par rapport à 2008 !


   C’est pour toutes ces raisons  que la future  Constitution de la monarchie Française restaurée  contiendra  cet article :

   "Sont  et demeurent  abrogées, à raison de leur non-conformité  à l’égalité réelle entre les  sujets du roi dont le monarque est le gardien,  toutes mesures tendant  à assurer une  représentation automatique d’un sexe  par rapport à un autre à raison de la seule appartenance à ce sexe".

                   Alain TEXIER .Docteur en Droit

               Diplômé de Sciences  politiques  

 

 

Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant :

http://charte.de.fontevrault.over-blog.com/pages/40_RESTAURATION_MONARCHIQUE_EN_FRANCE_Respectueux_projets_pour_le_roi_restaure--915248.html

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8 mars 2011 2 08 /03 /mars /2011 08:47

   Pas de trace de l'écrivain Hervé Bazin à Angers, hormis un fonds de manuscrits et de correspondance « rapatrié » grâce à un homme: Olivier Tacheau, le directeur de la bibliothèque universitaire

    Celui qui est né ici voilà tout juste cent ans, est persona non grata dans sa ville. Pourquoi ce désamour?

...

  Pas une rue, un square, voire une impasse à son nom, ici à Angers, cette ville où il est né voilà cent ans, où il est revenu habiter dans les dernières années de sa vie. Pas un lieu culturel, non plus. Rien. Hervé Bazin, auteur à succès, président de l'Académie Goncourt durant vingt-trois ans, écrivain inconnu sur ses terres. Persona non grata.

-- Pour prendre connaissance  en entier de l'article dont nous ne donnons ici que des extraits , merci d'activer le lien ci-dessous ou de le  coller , si besoin est, dans la fenêtre de  votre navigateur.

Origine.

http://www.angers.maville.com/actu/actudet.php?idCla=loc&idDoc=1718107&abo=632675&serv=17&utm_source=ofmnewsletter&utm_medium=lettredinformation&utm_campaign=actualiteville&xtor=EPR-300-%5Blettredinformationactualite%5D-20110307-%5Bactualiteville%5D

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 22:16

4- DE L'ADMINISTRATION DU ROYAUME

    42. La juridiction administrative

     Elle est structurée en trois degrés.

- Degré national . Le Conseil d'Etat du Royaume

     Il a rang de « Cour souveraine » et ses armoiries  intégreront en chef deux  fleurs de lys d’or sur  champ d’azur.

    Les sujets français  nommés Conseillers du royaume en service ordinaire recoivent de droit le titre de qualité nobiliaire de « Comte » (Monsieur ou Madame le Comte)  et le  privilège d’intégrer  dans leurs armes deux fleurs de lys non séparées aux émaux comme ci-dessus en tout endroit de leur écu sauf en chef.

    Pouvant être  saisie par le roi de  demande  en consultation,  il est   principalement  chargé  de  vider les  litiges  entre  les personnes morales de droit public et les litiges entre  les personnes de droit privé et celle de droit public .

- Degré  pluri-provincial : Cours d'appel administratives du Royaume

-  Degré  provincial ou, par exception, infra provincial : Tribunaux administratifs  du royaume

                   Alain TEXIER.

             Docteur d’Etat en Droit. Diplômé en Sciences politiques

 Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant :

http://charte.de.fontevrault.over-blog.com/pages/40_RESTAURATION_MONARCHIQUE_EN_FRANCE_Respectueux_projets_pour_le_roi_restaure--915248.html

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 10:42

     Serait-ce pour illuminer  ses résultats  électoraux  que  le député-maire de  Woippy (Moselle) M. François Grosdidier a   fait  fixer des croissants  en haut des onze lampadaires bordant la voie d'accès et le parking du centre interculturel ( qui abrite une  salle de prière destinée à la communauté musulmane) de l'avenue de Thionville ?


-- Pour prendre connaissance  en entier de l'article dont nous ne donnons ici que des extraits , merci d'activer le lien ci-dessous ou de le  coller , si besoin est, dans la fenêtre de  votre navigateur.

  http://www.lesmanantsduroi.com/articles2/article711060.php

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 08:08

   Jean de La Fontaine  (1621-1695)  écrivit  pour Fouquet un plaidoyer "Elégie aux Nymphes de Vaux", au moment de sa chute en 1661, quand Fouquet fut arrêté par Louis XIV pour avoir eut l'audace d'organiser une fête plus somptueuse que les réceptions royales dans son château de Vaux-le-Vicomte( actuelle Seine-et-Marne).

  http://environnement.ecole.free.fr/fables_de_la_fontaine/jean_de_la_fontaine.htm


Château de Vaux-le-Vicomte

 

Origine de l'image.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Ch%C3%A2teau_de_Vaux-le-Vicomte


Élégie aux Nymphes de Vaux (1661).

            Pour M. Fouquet

Remplissez l'air de cris en vos grottes profondes ;
Pleurez, Nymphes de Vaux, faites croître vos ondes,
Et que l'Anqueuil enflé ravage les trésors
Dont les regards de Flore ont embelli ses bords
On ne blâmera point vos larmes innocentes ;
Vous pouvez donner cours à vos douleurs pressantes :
Chacun attend de vous ce devoir généreux ;
Les Destins sont contents : Oronte est malheureux.
Vous l'avez vu naguère au bord de vos fontaines,
Qui, sans craindre du Sort les faveurs incertaines,
Plein d'éclat, plein de gloire, adoré des mortels,
Recevait des honneurs qu'on ne doit qu'aux autels.
Hélas ! qu'il est déchu de ce bonheur suprême !
Que vous le trouveriez différent de lui-même !
Pour lui les plus beaux jours sont de secondes nuits
Les soucis dévorants, les regrets, les ennuis,
Hôtes infortunés de sa triste demeure,
En des gouffres de maux le plongent à toute heure.
Voici le précipice où l'ont enfin jeté
Les attraits enchanteurs de la prospérité !
Dans les palais des rois cette plainte est commune,
On n'y connaît que trop les jeux de la Fortune,
Ses trompeuses faveurs, ses appâts inconstants ;
Mais on ne les connaît que quand il n'est plus temps.
Lorsque sur cette mer on vogue à pleines voiles,
Qu'on croit avoir pour soi les vents et les étoiles,
Il est bien malaisé de régler ses désirs ;
Le plus sage s'endort sur la foi des Zéphyrs.
Jamais un favori ne borne sa carrière ;
Il ne regarde pas ce qu'il laisse en arrière ;
Et tout ce vain amour des grandeurs et du bruit
Ne le saurait quitter qu'après l'avoir détruit.
Tant d'exemples fameux que l'histoire en raconte
Ne suffisaient-ils pas, sans la perte d'Oronte ?
Ah ! si ce faux éclat n'eût point fait ses plaisirs,
Si le séjour de Vaux eût borné ses désirs,
Qu'il pouvait doucement laisser couler son âge !
Vous n'avez pas chez vous ce brillant équipage,
Cette foule de gens qui s'en vont chaque jour
Saluer à longs flots le soleil de la Cour :
Mais la faveur du Ciel vous donne en récompense
Du repos, du loisir, de l'ombre, et du silence,
Un tranquille sommeil, d'innocents entretiens ;
Et jamais à la Cour on ne trouve ces biens.
Mais quittons ces pensers : Oronte nous appelle.
Vous, dont il a rendu la demeure si belle,
Nymphes, qui lui devez vos plus charmants appâts,
Si le long de vos bords Louis porte ses pas,
Tâchez de l'adoucir, fléchissez son courage.
Il aime ses sujets, il est juste, il est sage ;
Du titre de clément rendez-le ambitieux :
C'est par là que les rois sont semblables aux dieux.
Du magnanime Henri qu'il contemple la vie :
Dès qu'il put se venger il en perdit l'envie.
Inspirez à Louis cette même douceur :
La plus belle victoire est de vaincre son coeur.
Oronte est à présent un objet de clémence ;
S'il a cru les conseils d'une aveugle puissance,
Il est assez puni par son sort rigoureux ;
Et c'est être innocent que d'être malheureux.

 

                   Jean de LA FONTAINE

http://poesie.webnet.fr/lesgrandsclassiques/poemes/jean_de_la_fontaine/legie_aux_nymphes_de_vaux.html

 

   Pour en savoir (beaucoup) plus sur le domaine de Vaux , cliquez sur "Version française" aprés avoir activé le lien ci-dessous:  :

http://www.vaux-le-vicomte.com/

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6 mars 2011 7 06 /03 /mars /2011 15:39

 PREAMBULE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE

P- LES PILIERS DE LA COURONNE   

   P 3- MARQUES DE RECONNAISSANCE ROYALE: Titres de qualité nobiliaire, Décorations, Concession d'armoiries fleurdelysées.  

        P 31- TITRES DE QUALITE NOBILIAIRE 

P31/1. Notion de titre de  qualité nobiliaire

   Ce concept  mis spécialement  au jour  à l'occasion de la restauration de la Monarchie  en France  emprunte:

- aux anciens  titres de noblesse  l'existence d'une  " qualité nobiliaire"  bénéficiant  à tous  les garçons et  filles, nés et à naître .  

- aux anciens  titres nobiliaires, le fait  qu'ils n'honorent  qu'une personne par  génération en principe le  chef  de nom et d'armes ...donc l'aîné  des descendants de nom 

 Voir Alain TEXIER. Qu'est-ce que la Noblesse? Tallandier. 1988 p.102.

   Les titres de qualité nobiliaire sont  decernés par le roi qui veut marquer sa reconnaissance ( ce qui le rapproche des titres nobiliaires) à tel ou tel de ces sujets  Français, ce  qui englobe naturellement, les Françaises - mais ce qui exclut les Pérégrins.

   Ces titres peuvent être aussi être conférés de droit par l’exercice de certaines fonctions. Sur ces fonctions, 

   Dés lortoute la famille du titré , garçons et  filles, nés et à naître pourra s'honorer  de la possession d'une  qualité nobiliaire ( ce qui le rapproche des titres noblesse).

P31/2. Les effets  juridiques attachés  à la  possession d'un titre de  qualité nobiliaire

- Les anoblis et leur famille qui ont un statut  juridique , par principe, en tout points  semblable à celui de tous les autres sujets Français du roi, bénéficient pourtant  d'une primauté d'honneur apparaissant  sur tous les documents officiels ( mention du titre;voir "Statut" à venir.)  et dans toutes les  circonstances publiques de la  vie.

- S'agissant  cette fois du titré et  de l'aîné  à chaque génération de ses descendants de nom, descendants  mâles donc , ils peuvent aussi intégrer au bout  d'un laps de temps fixé par un "Statut" à venir , mais dont la durée sera inversement proportionnelle  à l'importance hiérarchique  du titre conféré,  le corps des "Genthilhommes  de la Chambre du Roi" ou  celui des "Gentes dames de la Chambre de la reine".            

   L'appartenance à un tel corps , brevet  de la plus parfaite reconnaissance  que puisse manifester le roi à un de ses sujets, donnera de plus droit de placer dans ses armoiries :

Genthilhommes  de la Chambre du Roiun chef diapré d'or chargé d'un portique ouvert à deux  colonnes surmonté d'un fronton d'azur accompagné des lettres initiales aussi d'azur "G", "H".

Gentes dames  de la Chambre de la reine : un chef diapré d'azur  chargé d'un portique ouvert à deux  colonnes surmonté d'un fronton d'or accompagné des lettres initiales aussi d'or "G", "D"

P31/3. La hiérarchie des titres de  qualité nobiliaire

Qualité nobiliaire titrée

Duc, marquis, comte,vicomte, baron,chevalier

Qualité nobiliaire  simple

Ecuyer  

    Les titres donnés  ci-après ne se  féminisent pas. Il y aura  donc lieu d'écrire ou de dire le  cas échéant (exemples  imaginaires) : 

 Mademoiselle l'Ecuyer Chantal Laforce

 Madame le Comte Sophie de Tournoux

   L'emploi du  vocabulaire: Marquise, comtesse, baronne...  étant comme la langue française l'enseigne, même si cette règle a été un peu perdue de  vue dans les dernières années de  la république, (Années 20..) reservée à l'épouse du titrée                            

                                         Alain TEXIER.

             Docteur d’Etat en Droit. Diplômé en Sciences politiques

    Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant :

http://charte.de.fontevrault.over-blog.com/pages/40_RESTAURATION_MONARCHIQUE_EN_FRANCE_Respectueux_projets_pour_le_roi_restaure--915248.html

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6 mars 2011 7 06 /03 /mars /2011 09:37

     Les  Numérosde Prospectives Royalistes de l'Ouest  (PRO)  sont téléchargeables  sur le site  http://jrap5.free.fr/

    PRO  n’est pas un journal comme les autres. Distribué par courriel au format pdf, ce journal de quatre pages pourra être imprimé en plusieurs exemplaires par chaque destinataire qui pourra en oublier dans les cafés, les restaurants, les églises ou les mairies, bref dans tous les lieux publics.

 

   Qui est derrière ce journal? Une équipe de royalistes comprenant des journalistes, des intellectuels, des militants venant de tous les horizons. Les colonnes sont aussi ouvertes aux mouvements constitués qu’ils soient axés sur le Souvenir ou qu’ils soient plus politiques. Un esprit de collaboration sera le leitmotive pour la réussite de cette action.
   Que ceux qui refusent les rivalités de chapelles ou qui se sentent prêt à collaborer à cette publication qui permettra de diffuser largement nos idées, nous rejoignent.

 

    Il est aussi possible de  s'abonner :

6 mois : 5 €,

1 an : 8 €.

Pour les modalités, conctater la rédaction à l'adresse propectives@live.fr.

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5 mars 2011 6 05 /03 /mars /2011 19:35

Merci à ces deux navires de la flotte providentailiste

 * Le site ci-dessous a consacré plusieurs articles à la future  constitution de la France  royale comme d’ailleurs à d’autres mises en ligne  du blog de la charte de Fontevrault  comme  celle analysant la phrase sur la  brioche  ignoblement – ET FAUSSEMENT- attribuée à Marie-Antoinette.

    Nous lui renouvellons notre reconnaissance.

http://cril17.info/

* Lu dans le blog du "Café royal" Ca bouge dans le « landerneau royco »

http://leblogdeliemarie.wordpress.com/2011/03/04/ca-bouge-dans-le-landerneau-royco/

     Merci aussi au Muscadin du café royal qui a  bien voulu formuler, voir le lien ci-dessusdes paroles  également aimables  à notre égard.

PREAMBULE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE

P- LES PILIERS DE LA COURONNE

DROIT IMPRESCRIPTIBLE A SE FORMER EN CORPS INTERMEDIAIRES ci-devant  LIBERTE D’ASSOCIATION.

   La république  a préféré  supprimer la liberté d’association  plutôt que de  courir le risque  de  voir porter  atteinte à l’idée  qu’elle se faisait du principe d’égalité. Plus tard, elle fit le  choix de perdre des territoires (Algérie-1962) plutôt  que de renoncer au dogme de la nation unitaire

    La suppression de la liberté d’association à l’époque de la révolution résulte de deux textes

*Le décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791 supprimat les corporations.

* La Loi Le Chapelier, du 14 juin 1791, confirme la  suppression des organisations ouvrières, (corporations des métiers) mais prohibe aussi  les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.

   Ce faisant, elle commettait une  double erreur :

- l’inégalité est  bienfaisante en ce  qu’elle  donne  envie  de  s’élever pour  bénéficier de ce qu e l’on ne pas encore .

- le droit de s’associer pour  rechercher  un bien que l’on ne peut atteindre tout seul correspond  à un sentiment inné chez l’homme.

      Même si la république  a  dû concéder   ultérieurement la liberté  syndicale (1884), puis la liberté d’association (1901) . 110 ans après avoir pensé  l’anéantir, rien n’interdit au roi de faire  bien mieux.

     Le roi le fera d’autant plus que, lui, n’a rien à craindre des  corps intermédiaires puisqu’il n’y a rien entre son  peuple et lui. Il ne craint  donc pas  que les corps intermédiaires puissent se retourner  contre lui. C’est là encore une des  suprématies de la Monarchie sur la république

      La Charte  constitutionnelle  reconnaît  donc très largement aux Français – mais non aux pérégrins- le droit de se former en corps intermédiaires

* de façon générale en fondant:

- à l’échelle du « Terroir », des « Comités » 

- à l’échelle des « provinces", des « Guildes  »

- à l ‘échelle du Royaume des « Sociétés  royales »`

Chacun de ces corps intermédiaires sera doté par le roi en son " Conseil du Sceau des titres" d'armoiries spécifiques.

   Ces dispositions ne  sont pas applicables aux structures de l’Eglise catholique et ne préjudicient pas aux Académies royales que le roi pourra  valider ou organiser.

* De façon spécifique dans  le Domaine des activités professionnelles, ce mot étant pris dans le sans le plus large, en n'excluant pas par exemple les différents "mêtiers" de la Fonction publique , par le recours aux  corporations.

                                            Alain TEXIER.

             Docteur d’Etat en Droit. Diplômé en Sciences politiques

 

    Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant :

http://charte.de.fontevrault.over-blog.com/pages/40_RESTAURATION_MONARCHIQUE_EN_FRANCE_Respectueux_projets_pour_le_roi_restaure--915248.html

 

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5 mars 2011 6 05 /03 /mars /2011 16:04

  Nous n’avons, certes, pas l’intention de faire de la dernière maîtresse de Louis XV, une sainte de vitrail, mais sa présence dans nos murs quelques mois « à l’écart de la vie mondaine » nous donne l’occasion de présenter la comtesse du Barry loin des clichés habituels qui la noircissent exagérément, et des chansons injurieuses de l’époque, ses rapports avec les Cisterciennes du Pont aux Dames, pendant et après sa captivité nous aidant à la peindre sous un jour dépassionné et peut-être de tordre le cou à quelques idées reçues sur le statut des femmes dans l’Ancien Régime.


                                                                                     Denis Bataille 

 

Programme

de la journée du Samedi 19 mars 2011

------

10h.  Madame du BARRY, sa vie,  par Jeanine HUAS, dont la biographie de la comtesse vient de paraître aux éditions Tallandier (2011)

Madame du BARRY à Pont aux Dames par Emmanuel GIRARD 

Rose BERTIN,  par Michelle SAPORI, historienne,

auteur de « Rose Bertin », couturière de Marie-Antoinette, éd. Perrin 2010.

 

en présence de Madame Catherine GONNEAU, propriétaire du château de Louveciennes, avec qui nous programmerons sa visite,

et Michel HANARTE, son guide.

*  *  *

Déjeuner gastronomique autour des recettes « à la Du Barry »

*  *  *

Visite de l’église Saint-Georges de Couilly Pont aux Dames (XIIe-XVIe s.)

 qui possède des souvenirs de l’abbaye.

*  *  *

Concert de musiques du XVIIIe siècle par

Lorenzo CIPRIANI, clavecin

Timéa CIPRIANI, soprano

  Oœuvres de CLERAMBAULT,  CAMPRA, CORRETTE, EXAUDET, RAMEAU, TAPRAY, LULLY.

*  *  *

Lors de la visite à venir du château de Louveciennes, résidence de Madame du Barry où elle recevait Louis XV,

nous entendrons une conférence sur Madame Vigée-Lebrun, peintre, pastelliste, autre

« femme libre » de cette époque, par

Madame Geneviève HAROCHE-BOUZINAC, historienne,

biographe de l’artiste, qui peignit de manière si sublime la comtesse.

 

Renseignements et réservation (obligatoire)  :

tél : 01 60 04 13 36 / 06 68 66 91 59

courriel :  d.m.bataille@free.fr

Association Culturelle de Couilly

41, rue de la Marne

77860 Couilly Pont aux Dames

 

Tarif : individuel : 44 €  couple : 80 € étudiant : 35 €

Bon de réservation ci-dessous :

------------------------------------------------------------------------------

M…………..........................................................................................................……….

Adr :………………………………………………………………………………………

..............................................................................................................................................

 

vous prient de réserver……places pour « Madame du Barry à Pont aux Dames »

le 19 mars 2011

Veuillez trouver un chèque de ….. x       X €uros =

 (déjeuner gastronomique, conférences et concert compris

à l’ordre de l’Association Culturelle de Couilly 

------------------------------------------------------------------------------

(Couilly Pont aux Dames est situé à 45 km à l' est de Paris,

sur l’autoroute A4, les CD 934 et 436,

et à 4 km du TGV/RER Marne la Vallée Parc Disneyland,

puis par autocar n°12 en direction de Meaux, arrêt Couilly gare (de l’Est).
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4 mars 2011 5 04 /03 /mars /2011 10:06

 PREAMBULE DE LA  

CHARTE  CONSTITUTIONNELLE

P1. SYMBOLIQUE DE LA MONARCHIE FRANCAISE. (Notice du  4 mars 2011)

- Le drapeau français porte «  d’azur à trois fleurs de lys d’or au losange d’argent  brochant  chargé d’un Sacré-Coeur de Jésus de Gueules »

- La fête du Royaume est  célébrée le 15 août  en actualisation du choix fait  par le roi Louis XIII de la « très sainte et très glorieuse Vierge Marie pour protectrice spéciale de notre royaume »

- La fête du roi et, par  conséquent de ses sujets, est celle de son anniversaire.


                    TEXTE DE LA CHARTE  CONSTITUTIONNELLE

4 – DE L’ADMINISTRATION DU ROYAUME (Notice du 4 mars 2011)  

Les trois niveaux de l’administration publique royale française

Trois niveaux  d’administration sont  suffisants  à raison de la pleine application du principe de subsidiarité.

 -  Les Terroirs  ci-devant  intercommunalités

              Le représentant  du roi y est le maire, maire élu par tous les Sujets du roi français, âgés  d’au moins  dix-huit ans.

      - les Provinces

           Au nombre d’une trentaine, le représentant  du roi y est l’Intendant assisté d’un certain nombre de Subdélégués  à la compétence ratione materiae  ou ratione loci

     – L’Etat central

            Les représentants du roi  nommés par lui à cet effet forment  le Gouvernement

-  Les titulaires des  départements régaliens (Maison du roi, Armée du roi, Tranquillité  des sujets ci-devant Ministére de l'Intérieur , Affaires extérieures) portent le nom de Ministres.

- Les titulaires des  autres  départements portent le nom de secrétaires d’Etat.

 

                                            Alain TEXIER. 
             Docteur d’Etat en Droit. Diplômé en Sciences politiques



    Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant:

http://charte.de.fontevrault.over-blog.com/pages/40_RESTAURATION_MONARCHIQUE_EN_FRANCE_Respectueux_projets_pour_le_roi_restaure--915248.html

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